Conseil municipal : Délibérations
délibérations conseil du 06 juillet 2026
45 : Désignation Membres Ccid – Commission Communale des Impots Directs
46 : Participation Classe Verte
47 : Prix Cantine pour 2026-2027
48 : Prix Garderie pour 2026-2027
49 : Création Poste Atsem
50 : Titres Restaurant
51 : Règles Attribution Titres Restaurant
52 : Adhésion Cos – Comité des oeuvres Sociales de l’Isère
53 : Mise en place prélèvement pour règlement factures et titres de recette
délibérations conseil du 08 juin 2026
38 : Désignation des représentants de la Commune au Département
39 : Désignation des membres de la Commission Urbanisme
40 : Subventions aux Associations locales pour l’année 2026
41 : Subvention au Sou des Ecoles pour l’année 2026
42 : Emprunt achat maison BLUTEAU
43 : Subvention CCAS pour 2026
44 : Demande de subvention au Département pour la réfection de la toiture de l’école René Fillet
délibérations conseil du 11 mai 2026
27 : Création commission Appel d’Offre
28 : Désignation représentants SEMCODA
29 : Désignation représentant SARA
30 : Désignation correspondant Défense
31 : Designation délégués TE38
32 : Désignation représentant EPAGE
33 : Designation Membres Commission Controle Listes Electorales
34 : Désignation représentants ADPA
35 : Désignation référent Téléalarme
36 : Désignation représentant SMND
37 : Vente parcelle Bertrand Gérard
délibérations conseil du 13 avril 2026
14 : Délégations maire
15 : Indemnites_Fonctions_Maire
16 : Indemnites_Fonctions_Adjoints
17 : Indemnites_Fonctions_ConseillersDelegues
18 : Designation_CommissionsMunicipales
19 : Fixation_Nombre_Membres_CCAS
20 : Election_Membres_Elus_CCAS
21 : Vote_Taux_Imposition
22 : Affectation des résultats
23 : Vote Budget Primitif 2026
24 : Fongibilité des crédits
25 : Garantie_Emprunt_Semcoda_17Logements
26 : Garantie_Emprunt_Semcoda_9Logements